Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENQUETES PARANORMALES
UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3361339
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2015
ENQUETES PARANORMALES de UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE

Présentation de la marque ENQUETES PARANORMALES

Déposée le 26 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENQUETES PARANORMALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE domicilié(e) 47, Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 972 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ROUX UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE domicilié(e) 47, Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

La marque ENQUETES PARANORMALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENQUETES PARANORMALES est expirée depuis le 26 mai 2015.

UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE PARALLELE , La nuit du fantastico-dégoulinant ! , PEUR BLEUE 13EME RUE , PROJET X 13


UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE SAS - 47, Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 412972861


François ROUX UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE - 47, Quai Carnot,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Cassettes audio, vidéos, Cédéroms, disques vidéo digital, disques compact, logiciels (programmes enregistrées), appareils de reproduction de son et d'images. Cahiers, articles de bureau (à l'exception des meubles), posters, affiches, affichettes, tapis de souris, papeterie cartonnée. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets. Emission radiophonique et télévisée, service de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Divertissement radiophonique et télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloque, congrès, conférence, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, production de spectacles, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.